Mise à jour le 07/03/2022 - Par Camille Gayral
Sommaire
1. Quel est l’engagement du Pass permanent RTM ? 2. Comment résilier sans frais pendant la première année ? 3. Les frais de résiliation du Pass Permanent RTM 4. Comment résilier le Pass XL Permanent mensuel ? 5. La résiliation du Pass annuel RTMVous n’utilisez plus votre Pass XL Permanent RTM à Marseille ? Vous pouvez résilier votre titre de transport, soit après la période d’engagement, soit avec un motif légitime. Pour éviter les frais et mettre un terme à l’abonnement RTM, suivez les conditions générales du Pass Permanent et envoyez votre lettre recommandée.
Le Pass XL Permanent de la RTM de Marseille est proposé avec un paiement mensuel ou annuel, en une seule fois. Les deux formules offrent les mêmes avantages en termes de facilité de circulation.
Le Pass XL Permanent est souscrit avec un engagement initial de douze mois. La résiliation pendant ces douze mois est possible, mais elle entraîne des frais et pénalités, sauf si vous avez un motif reconnu par RTM.
Dès que l’abonnement a dépassé le douzième mois, il continue, mais vous pouvez résilier le Pass XL Permanent librement et sans frais.
La résiliation du Pass XL Permanent RTM durant les 12 premiers mois est sans frais si vous pouvez justifier un des motifs suivants :
Il faut impérativement joindre un justificatif à la lettre de résiliation envoyée en recommandé avec accusé de réception à RTM.
Vous pouvez résilier le Pass RTM pendant la première année et sans motif légitime. Cela va entraîner le paiement de frais à la régie de transport marseillaise.
Les frais de résiliation sont calculés de la manière suivante :
Vous pouvez vous adresser à l’espace client Bourse, ou envoyer une lettre de résiliation en recommandé avec accusé de réception.
La lettre recommandée vous évite de vous déplacer, et elle vous donne une preuve de la demande de résiliation. Elle permet aussi de joindre les justificatifs en cas de demande de résiliation sans frais. Il faut notifier la demande au plus tard le 10 du mois en cours pour une résiliation effective le 1er du mois suivant.
Pour résilier le Pass à paiement annuel de RTM, il faut impérativement 10 h à 13 h et 14 h à 17 h du lundi au vendredi à l'Espace Clients Bourse, 6 rue de Fabres à Marseille. Seul le responsable du service après-vente (04 91 10 50 85) est habilité à procéder au remboursement. Munissez-vous d’un rib et de votre carte TransPass. Une somme de 10 € sera retenue pour les frais de dossier.
Envoyez votre lettre de résiliation en recommandé, sans vous déplacer